Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORTS MECANIQUES
Numéro de dépôt :
1103053
Date de dépôt :
30/06/1979
Lieu de dépôt :
MONTLUCON
Présentation de la marque SPORTS MECANIQUES
Déposée le 30 juin 1979 par BOURNISIEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTLUCON), la marque française « SPORTS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORTS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPORTS MECANIQUES est expirée depuis le 30 juin 1989.
BOURNISIEN Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007